Dernière mise à jour : 2 septembre 2025
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Le site Free TTS est édité par :
Free TTS SAS
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Siège social : 123 Rue de l'Innovation, 75001 Paris, France
SIRET : 123 456 789 00010
Code APE : 6201Z
TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
Email : contact@ttsfree.site
2. Directeur de Publication
Le directeur de publication est :
Living Byamba
Président de Free TTS SAS
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Cloudflare, Inc
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Email contact: support@cloudflare.com
Site web : https://www.cloudflare.com/
4. Propriété Intellectuelle
4.1 Contenu du site
L'ensemble du contenu du site Free TTS (textes, images, logos, vidéos, logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Free TTS SAS.
4.2 Marques déposées
Les marques "Free TTS" et le logo Free TTS sont des marques déposées de Free TTS SAS. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces marques constitue une contrefaçon.
4.3 Logiciel
Le code source de l'application Free TTS est sous licence MIT. Cependant, les contenus générés (fichiers audio) restent la propriété exclusive de l'utilisateur qui a soumis le texte.
5. Conditions d'Utilisation
5.1 Accès au service
L'accès au service Free TTS est gratuit et ne nécessite pas de création de compte. L'utilisateur s'engage à utiliser le service de manière responsable et conforme aux lois en vigueur.
5.2 Limitations d'utilisation
Il est interdit d'utiliser Free TTS pour :
- Créer du contenu illégal, diffamatoire ou haineux
- Violer les droits d'auteur ou droits de propriété intellectuelle
- Effectuer des activités frauduleuses ou malveillantes
- Surcharger le service ou perturber son fonctionnement
5.3 Limitation de responsabilité
Free TTS SAS ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du service. Le service est fourni "tel quel" sans garantie d'aucune sorte.
6. Liens Hypertextes
Le site Free TTS peut contenir des liens vers des sites tiers. Free TTS SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Données Personnelles
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9. Droit Applicable et Juridiction
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10. Contact
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11. Signaler un Contenu Illicite
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